L'arbre déroulé question par question, douze situations déjà tranchées, et le test d'identifiabilité en six points.
Trois questions, trente secondes. À faire pour un nouvel usage, pas pour chaque prompt : une fois la réponse connue, elle vaut pour tous les usages du même type.
Départ · Je veux utiliser l'IA pour une tâche médicale
Ce que l'arbre ne remplace pas Il trie les usages, il ne valide pas un outil. Un feu vert signifie que la nature de la tâche n'engage ni donnée identifiante ni décision clinique. Il ne dit rien de la qualité de ce que produira l'outil, ni de votre obligation de relire.
Les cas qui reviennent le plus souvent en formation, avec leur réponse et le motif qui la détermine.
Aucune donnée patient, aucune décision clinique engagée par la sortie elle-même. Vérifiez seulement vos droits de diffusion sur le document.
Contenu générique destiné au public. Le contrôle porte sur l'exactitude médicale du visuel, pas sur la confidentialité.
Administratif pur. C'est l'usage le plus simple et souvent le plus rentable en temps gagné.
Fictif signifie construit, pas anonymisé à partir d'un vrai. La nuance est essentielle : un cas réel dépersonnalisé reste un cas réel.
Aucune donnée identifiante, mais la sortie va nourrir une réflexion clinique. Supervision et traçabilité de ce que vous en retenez.
Le document sera remis et engagera votre signature. Relecture ligne à ligne, et mention de l'aide utilisée si le document est illustré ou généré.
Outil dédié, hébergement conforme, information du patient, relecture avant export. Les quatre conditions du feu orange sont réunies et doivent l'être.
Sans nom ni identifiant, avec un compte professionnel. Le contrôle porte sur le nettoyage du fichier avant dépôt et sur la vérification des calculs.
Le document contient l'identité, la date et le motif. Le résumer suppose de le transmettre. Retapez la question sans identité, ou abstenez-vous.
Elle comporte obligatoirement l'identité du patient et vit dans un dossier communicant hébergé pour cela. Elle n'en sort pas.
Double motif : donnée identifiante par le contexte, et décision clinique directe. La base de données du médicament reste la source.
Aide au diagnostic sans cadre réglementaire. Ce n'est pas une question de qualité du modèle, c'est une question de statut.
La première question de l'arbre est celle où l'on se trompe le plus, parce qu'on pense au nom et pas au reste.
Nom, prénom, initiales, date de naissance, numéro de dossier, numéro de sécurité sociale, adresse, téléphone, adresse électronique.
Le piège Les initiales. Beaucoup les croient anonymes. Dans une patientèle de ville, deux initiales et un âge suffisent souvent.
Un âge à l'unité près est un identifiant partiel. Une tranche ne l'est pas.
Le correctif « Un patient de la soixantaine » produit exactement la même réponse que « un patient de 63 ans », et sort du champ.
Date de consultation, d'hospitalisation, d'examen, d'intervention. Croisées avec un lieu, elles désignent une personne.
Le correctif Des délais relatifs : « il y a environ trois mois », « depuis une quinzaine de jours ».
Commune, quartier, établissement, service, nom du confrère adressant. En zone peu dense, la commune seule est très discriminante.
Le correctif Rien, ou « en ville », « en établissement ». Le lieu n'apporte presque jamais à la réponse.
Profession peu répandue, situation familiale particulière, pathologie rare, antécédent inhabituel, langue parlée. Un seul de ces éléments peut suffire.
Le correctif Ne le mentionner que s'il est cliniquement décisif, et alors sous forme de catégorie plutôt que de détail.
C'est le point décisif. Chaque élément pris isolément peut sembler anodin. Trois d'entre eux réunis désignent souvent une seule personne dans votre patientèle.
Le test final Montrez votre formulation à un confrère de votre structure. S'il devine de qui il s'agit, recommencez. S'il répond « ça pourrait être plusieurs de mes patients », vous y êtes.
Le feu orange n'est pas un feu vert avec des précautions. C'est un régime, et il comporte quatre obligations qui vont ensemble.
| L'obligation | Ce que cela veut dire concrètement |
|---|---|
| Informer | Une phrase au patient, dans des mots simples, la première fois. Pas un formulaire, une phrase. |
| Mentionner au dossier | Une ligne, la première fois : information donnée, pas d'opposition exprimée. Elle vaut pour la suite. |
| Superviser | Relire, confronter, et pouvoir dire pourquoi vous avez retenu ou écarté la sortie. Un clic de validation n'est pas une supervision. |
| Tracer la décision | Trois lignes au dossier quand la sortie a pesé sur une conduite : ce qu'elle proposait, ce que vous avez retenu, pourquoi. |
La règle de bascule : si vous ne pouvez pas faire les quatre, vous n'êtes pas en orange, vous êtes en rouge. C'est ce qui rend l'arbre utilisable, parce qu'il ne laisse pas de zone grise confortable.
Cinq lignes à recopier sur une fiche, ou à imprimer telles quelles. C'est cette version que vous consulterez réellement.
AVANT CHAQUE NOUVEL USAGE 1. Y a-t-il une donnée identifiante ? Nom, âge exact, date, lieu, singularité, ou trois éléments cumulés. OUI et je ne peux pas l'enlever : FEU ROUGE. 2. L'hébergeur est-il certifié pour les données de santé ? L'Europe ne suffit pas, la certification est une exigence distincte. NON et il y a des données de santé : FEU ROUGE. 3. La sortie va-t-elle influencer une décision clinique ? NON : FEU VERT. OUI : FEU ORANGE, et alors les quatre obligations s'appliquent. LES QUATRE OBLIGATIONS DU FEU ORANGE Informer le patient · Le mentionner au dossier · Superviser réellement · Tracer la décision. Si je ne peux pas faire les quatre, je suis en rouge. EN CAS DE DOUTE Feu rouge. Une donnée partie ne revient jamais.
En cas de doute, feu rouge. Une donnée partie ne revient jamais. C'est l'irréversibilité qui fait la règle, pas la sanction. Un message envoyé, un fichier déposé, un document collé : aucun de ces gestes ne se rattrape.
Non. Vous le faites une fois par type d'usage. Une fois que vous savez que « résumer un article » est vert et que « faire relire un courrier reçu » est rouge, la réponse vaut pour toutes les fois suivantes. En pratique, une dizaine de passages suffit à couvrir votre activité.
Non. La conformité au règlement européen sur la protection des données et la certification pour l'hébergement de données de santé sont deux choses différentes. Beaucoup de fournisseurs mettent en avant la première parce qu'elle est plus facile à obtenir. Demandez explicitement la seconde, par écrit.
La question de l'hébergement disparaît, puisque rien ne sort. Restent les deux autres : la donnée identifiante, si votre poste n'est pas sécurisé et sauvegardé comme le reste de votre système d'information, et l'influence sur la décision clinique, qui ne dépend pas du lieu d'exécution.
Jamais. Le feu vert porte sur la confidentialité et l'engagement clinique, pas sur l'exactitude de la sortie. Une affiche de prévention en feu vert peut contenir une erreur médicale que vous signez.
Supprimez la conversation et les documents déposés, notez ce qui s'est passé, et prévenez le responsable de la protection des données de votre structure s'il en existe un. Un incident tracé et corrigé se traite. Le nier ne le fait pas disparaître, et prive votre structure de la possibilité de réagir.
C'est même la meilleure chose à en faire. La plupart des incidents viennent de personnes qui n'ont jamais eu de règle écrite. L'arbre affiché vaut mieux qu'une consigne orale répétée trois fois.
| Élément | Source |
|---|---|
| Obligation de recourir à un hébergeur certifié pour l'hébergement de données de santé à caractère personnel pour le compte d'un tiers | Code de la santé publique, article L.1111-8, et référentiel de certification de l'Agence du Numérique en Santé |
| Distinction entre localisation des données et certification de l'hébergeur | Cadre national de la doctrine du numérique en santé |
| Données de santé, catégorie particulière, et critères d'identification directe ou indirecte d'une personne | RGPD, articles 4 et 9, et doctrine de la Commission nationale de l'informatique et des libertés sur l'anonymisation |
| Secret médical | Code de la santé publique, article L.1110-4, et Code pénal, article 226-13 |
| Information du patient sur l'utilisation de l'IA dans la démarche médicale et traçabilité de cette information | Académie nationale de médecine, rapport 25-12 adopté le 7 octobre 2025 |
| Garantie humaine et information du patient pour les dispositifs médicaux comportant un traitement algorithmique entraîné sur des données massives | Code de la santé publique, article L.4001-3 |
| Obligations de supervision humaine et d'usage conforme à la destination prévue | Règlement (UE) 2024/1689 |
Cet arbre est un outil d'aide à la décision pédagogique. Il ne se substitue ni à l'analyse d'une situation particulière, ni à l'avis de votre délégué à la protection des données.